Règlement intérieur de l’association

ASSOCIATION « FORUM SAINT-AUNÈS »

Cette association a pour objet de créer un réseau d’échanges entre des personnes physiques, d’organiser des rencontres, des activités, des débats, d’échanger des informations et de développer la qualité de vie dans la commune de Saint-Aunès.

RÈGLEMENT INTERIEUR

Préambule

Le règlement intérieur est élaboré par les membres du bureau et du conseil d’administration. Il est soumis au vote et validé à la majorité des 2/3.

Le règlement intérieur a été voté et adopté à l’unanimité le mercredi 16 avril 2014 en Assemblée Générale.

Article 1. Adhésion à l’association

Article 1.1. Condition d’adhésion à l’association

Sont membres, toutes personnes physiques ou morales, ayant acquitté la cotisation annuelle de 10 €, fixée par l’assemblée générale.

En signant la fiche d’adhésion à l’association « FORUM SAINT-AUNÈS », l’adhérent accepte les statuts et les conditions de fonctionnement.

Article 1.2. Condition d’exclusion

La qualité de membre se perd après :

le décès du dit membre.
la démission : elle devra être notifiée au bureau par courrier postal ou électronique, en indiquant les motifs.
la radiation, prononcée par le conseil d’administration qui en indiquera les motifs.

La cotisation versée à l’association est définitivement acquise, même en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre en cours d’année.

Article 2. Organisation interne du conseil d’administration et du bureau

Le conseil d’administration se compose de 15 membres élus pour une durée de 1 an, parmi les adhérents de l’association.

Le bureau se compose de 3 membres, élus pour une durée de 1 an, par le conseil d’administration.

Un(e) président(e) : celui ci ne pourra pas exercer plus de 3 mandats consécutifs.
Un(e) trésorier(e)
Un(e) secrétaire(e)

Article 2.1. Statut des dirigeants (Membres du Bureau)

Chaque membre du bureau est dirigeant de droit.

Chaque membre du bureau est mandaté pour agir au nom et pour le compte de l’association, tout en exerçant sur celle-ci un contrôle effectif et constant.

Article 2.2. Définition des rôles

Le(a) Président(e)

Le président préside, représente, agit au nom et pour le compte de l’association.
Le président délègue à un modérateur la conduite des séances.
Le président délègue aux commissions (voir article 4) les actions à mettre en place et à développer. Un rapporteur par commission rendra compte au bureau.

Le(a) trésorier(e)

Le trésorier agit au nom et pour le compte de l’association.
Le trésorier gère les comptes financiers de l’association.
Le trésorier est seul habilité à percevoir les recettes et à émettre les dépenses de l’association.

Le(a) secrétaire

Le secrétaire agit au nom et pour le compte de l’association.
Le secrétaire rédige tous les compte-rendu des séances, traite le courrier, édite, valide et compile les bulletins d’adhésion. Etablit la feuille de présence des réunions.

Article 3.Organisation des assemblées générales (AG)

Article 3.1. Convocation

En temps ordinaire l’AG (Assemblée Générale) sera convoquée par le président.

Article 3.2. Fréquence des AG

Une AG sera organisée au moins deux fois par an sur convocation du président.

Des AG intermédiaires pourront être proposées par les membres du bureau, ou les membres du conseil d’administration, en fonction des nécessités (par exemple pour l’organisation de festivités).

La date et le jour de l’AG suivante seront déterminés en conclusion de la réunion en cours.

Article 3.3. Présence

Pour chaque AG une feuille de présence sera établie par le secrétaire.

Article 3.4. Modérateur

Pour animer l’AG suivante, un modérateur sera nommé en conclusion de la réunion en cours.

Son rôle consistera à animer l’AG et à faire respecter l’ordre du jour.

Article 3.5. Compte rendu AG

A l’issue de chaque AG, un compte rendu sera rédigé par le secrétaire et diffusé aux adhérents.

Article 4. Animation de l’association et organisation des festivités.

Article 4.1. Animation

Pour l’animation de l’association, des commissions seront mises en place sur la durée du mandat des membres du bureau et du conseil d’administration, à savoir, un an.

Elles seront constituées de tout membre adhérent et composées d’au moins trois membres dont un rapporteur.

Article 4.2. Festivités

Pour l’organisation des festivités, des commissions seront mises en place sur la durée des évènements.